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Conseil municipal de Savenay

D 18 juin 2008     H 12:17     A Patrice MOREL    


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Le mercredi 18 juin 2008 à 19h en mairie.

Klein [1] d’œil :
Notre maire qui se dit gaulliste fera t’il l’appel ?

ORDRE DU JOUR

I Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 14 mai 2008
II DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1 Présentation du rapport 2007 sur les services de l’eau et de l’assainissement
2. Clôture du budget annexe « locaux commerciaux »
3. Décision Modificative n° 3 au budget « Commune » 2008
4. Décision Modificative n° 1 au budget annexe « Accueil Lac » 2008
5. Décision Modificative n° 1 au budget annexe « Eau potable » 2008
6. Décision Modificative n° 1 au budget annexe « Assainissement » 2008
7. Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle - Exercice 2007 - Centrale de Cordemais
8. Formation des élus : financement
9. Aire d’accueil des gens du voyage : tarifs 2008
10. Garantie de l’emprunt « Prêt Locatif à Usage Social » contracté par Espace Domicile pour la réalisation de l’opération immobilière « Les 3 Départs »
11. Garantie de l’emprunt « Prêt Locatif à Usage Social Foncier » contracté par Espace Domicile pour la réalisation de l’opération immobilière « Les 3 Départs »
12. Garantie de l’emprunt contracté par l"ESAT (ex CAT) la Soubretière pour la reconstruction du foyer d ’hébergement
13. Marché public d’Assurances de la commune : autorisation de procédure et acceptation de la nomenclature
14. Demande de subvention au près du Conseil Général pour le Programme 2008 d’Aménagement de la Voirie Communale
15. Aménagement de la rue de Lavau : avenant n° 3 au marché de travaux
16. Nouvel emplacement de la station de relevage au Bas Matz : avenant n° 1 au marché de travaux
17. Affaires foncières : régularisation de rétrocession à la commune de la voirie de « l’Orée du Golf »
18. Affaires foncières : vente du bien cadastré section AV 198 à la Communauté de Communes Loire et Sillon
19. Transfert de la compétence « Relais Assistantes Maternelles » à la C.C.L.S. : approbation du procès-verbal de mise à disposition
III DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
IV INFORMATIONS AVEC DEBAT
V INFORMATIONS SANS DEBAT


[1C’est le nom du maire de Savenay

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19 octobre 2012 – Cérémonies aux fusillés de 1941 de Loire-Atlantique.

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